L'Autr'Ecole
Présentation de la marque L'Autr'Ecole
Déposée le 8 novembre 2011 par l'association loi 1901 Fruits et Legumes d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Autr'Ecole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'Autr'Ecole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Autr'Ecole est expirée depuis le 8 novembre 2021.
Fruits et Legumes d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10