Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Autr'Ecole
Fruits et Legumes d'Aquitaine, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3874135
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
L\'Autr\'Ecole de Fruits et Legumes d\'Aquitaine

Présentation de la marque L'Autr'Ecole

Déposée le 8 novembre 2011 par l'association loi 1901 Fruits et Legumes d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Autr'Ecole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fruits et Legumes d'Aquitaine domicilié(e) La grande Ferrade, 71 Avenue Edouard Bourlaux, BP 81 - 33883 - VILLENAVE D'ORNON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fruits et Legumes d'Aquitaine, Mme GILLE-ZENON Nathalie domicilié(e) La grande Ferrade, 71 Avenue Edouard Bourlaux, BP 81 - 33883 - VILLENAVE D'ORNON cedex - France.

La marque L'Autr'Ecole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Autr'Ecole est expirée depuis le 8 novembre 2021.

Fruits et Legumes d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : PROPULSO


Fruits et Legumes d'Aquitaine, association loi 1901 - La grande Ferrade, 71 Avenue Edouard Bourlaux, BP 81 - 33883 - VILLENAVE D'ORNON cedex - France


Fruits et Legumes d'Aquitaine, Mme GILLE-ZENON Nathalie - La grande Ferrade, 71 Avenue Edouard Bourlaux, BP 81 - 33883 - VILLENAVE D'ORNON cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.